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  • Quelle est la durée de validité des diagnostics immobiliers ?

  • Quelle est la durée de validité des diagnostics immobiliers ?


    La durée de validité d’un diagnostic est très variable et dépend de la nature des risques :
    - Pour le risque d’exposition au plomb, la validité est illimitée si le constat est négatif et limitée à 1 an dans le cas contraire.
    - Pour l’amiante, la durée de validité dépend également du constat, illimitée s’il est négatif, limitée à 3 ans s’il est positif.
    - Le DPE a pour sa part une validité de 10 ans.
    - Les diagnostics des installations de gaz et d’électricité ont une validité de 3 ans.
    - L’état de l’installation d’assainissement a une durée de validité comprise entre 3 et 8 ans.
    - L’ERP ainsi que les diagnostics relatifs à la présence de termites ou de mérule ont la durée de validité la plus courte, limitée à 6 mois.

    La mesure des surfaces privatives est quant à elle d’une durée illimitée, tant que ne sont effectués aucun travaux venant la modifier.

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